Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)
Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)
Le lit bactérien percolateur doit être constitué par une accumulation en épaisseur convenable de matériaux favorisant l'oxydation des matières organiques véhiculées par l'effluent.
Il devra être aménagé de manière [*construction, caractéristiques*] :
a) A faciliter la circulation de l'air provenant de l'extérieur dans toutes ses parties ;
b) A assurer l'évacuation des gaz produits par le travail microbien dans les conditions prévues à l'article 6.
Les liquides à épurer doivent être distribués uniformément sur toute la surface des matériaux constitutifs des lits, en évitant le ruissellement direct le long des parois. Ils doivent être évacués à la base de l'appareil.
Lorsque la fosse ne reçoit que les fèces et les urines, les dimensions du lit bactérien doivent être les suivantes :
--------------------------------------------------------------- EPAISSEUR : SURFACE DU LIT BACTERIEN (S) EN METRES CARRES des : POUR UN NOMBRE D'USAGERS DESSERVIS (N) matériaux :------------------------------------------------ filtrants (H) : 1 à : : : : : en mètres : 5[* : 6*] :
7[* : 8*] : 9[* : 10*] : : : :
0,70 : 1 : 1,25 : 1,45 : 1,65 : 1,85 : 2 : : : : : :
--------------------------------------------------------------- Pour plus de 10 usagers, utiliser la formule :
S = N / (10 x H2)
L'épaisseur des matériaux filtrants ne doit pas être inférieure à 0,70 mètre et la grosseur de ses éléments doit être comprise entre 10 et 50 mm.
Lorsque la fosse septique reçoit, outre des matières excrémentielles, les eaux de cuisine et de toilette, les surfaces ci-dessus doivent être doublées (les épaisseurs étant conservées).
Le lit bactérien percolateur peut être placé soit de préférence à l'extérieur, soit à l'intérieur de l'habitation, sous réserve que son installation satisfasse aux prescriptions énoncées à l'article 8 pour la fosse septique.