Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)
La fosse septique pourra être placée soit de préférence à l'extérieur, soit à l'intérieur de l'habitation [*emplacement*].
Le local dans lequel se trouve la fosse ou l'un quelconque de ses tampons de visite ne doit avoir aucune communication directe avec les pièces d'habitation, les cuisines, les lieux habituels de travail, les locaux destinés à la vente, à la manutention ou à la conservation des denrées alimentaires.
Il comportera un système d'aération permettant le renouvellement de l'air. Il communiquera directement avec l'extérieur par une ouverture dont la localisation et les dimensions devront permettre la vidange commode de la fosse en cas de nécessité. La hauteur sous plafond sera suffisante pour assurer un accès facile et au-dessus des tampons de visite au moins égale à 0,75 mètre.