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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation)


On appelle fosse septique un appareil destiné à la collecte et à la liquéfaction des matières excrémentielles. Cet appareil est obligatoirement suivi d'un élément épurateur [*définition*].