Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 1977 Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances.)
Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 1977 Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances.)
I. - Les tubes souples et tuyaux flexibles d'alimentation peuvent être utilisés pour relier :
Soit un récipient de butane commercial à un appareil d'utilisation ou à une tuyauterie fixe ;
Soit une tuyauterie fixe à un appareil d'utilisation, sous réserve des dispositions du paragraphe II ci-après.
Les caractéristiques de ces tubes souples et tuyaux flexibles doivent être adaptées à la nature et au mode de distribution du gaz utilisé (gaz distribué par réseau ou gaz distribué par récipient) ainsi qu'au diamètre des embouts de raccordement. Leur longueur ne doit pas dépasser deux mètres et ils doivent être disposés de façon à éviter tout effort de traction.
Ils doivent être solidement assujettis à leurs deux extrémités, visibles sur toute la longueur et disposés de manière à ne pouvoir être atteints par les flammes, ni détériorés par les gaz de combustion, par les parties chaudes des appareils ou par les débordements de produits chauds.
Ils doivent être renouvelés par l'usager dès que leur état l'exige et, en tout cas, avant leur date limite d'emploi marquée sur le tuyau de façon indélébile. II. - Les appareils de chauffage à circuit de combustion étanche ou raccordés à un conduit d'évacuation et les appareils de production d'eau chaude doivent être alimentés par une tuyauterie rigide.
Toutefois, lorsque ces appareils sont alimentés par un gaz distribué à partir d'un réseau de distribution publique et sont immobilisés autrement que par fixation rigide (exemple : patins antidérapants ou du fait de leur propre poids), il est admis de les alimenter par un tuyau flexible à embouts mécaniques conforme à la norme NF D 36-103.
De même, lorsque ces appareils sont alimentés en hydrocarbures liquéfiés distribués par récipients, il est admis de les alimenter par un tube souple butane-propane monté sur embout conforme à la norme NF D 36-101 dans les deux cas suivants :
Les appareils sont reliés individuellement à un récipient de butane commercial ;
Ils sont immobilisés autrement que par fixation rigide.