Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe n° 2.)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe n° 2.)
Outre les prescriptions du code de la route, d'une part, et du règlement pour le transport des matières dangereuses, d'autre part, l'équipement de ces véhicules doit satisfaire aux prescriptions ci-après.