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Article 43 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.)

Article 43 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.)


Le matériel soumis au règlement des appareils à pression ou aux prescriptions de l'article 32, doit être éprouvé dans les conditions prévues par ce règlement ou dans celles qui sont édictées dans le présent règlement.

Les autres matériels peuvent être soumis à des épreuves destinées à contrôler leur conformité aux spécifications les concernant, et notamment à une épreuve d'étanchéité.