Article 34 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.)
Article 34 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.)
34.1. Zones de type 1.
Le matériel électrique utilisé dans cette zone doit être "de sûreté".
34.11. Matériel autre que le câblage.
Est considéré comme "de sûreté" le matériel électrique d'un type utilisable dans les atmosphères explosives, conformément aux dispositions du décret n° 60-295 du 28 mars 1960 portant règlement sur le matériel électrique utilisable dans les atmosphères explosives et des textes pris pour son application, sous réserve que l'agrément soit accordé, s'il y a lieu, pour le groupe de matériel correspondant à l'atmosphère explosive susceptible d'exister dans la zone où est utilisé ce matériel.
34.12. Câblage.
Les câbles constitués et installés conformément aux dispositions suivantes sont considérés comme "de sûreté" :
a) Câbles multiconducteurs protégés par deux feuillards en acier de qualité "épais" ou par tresse, cette protection étant soit galvanisée, soit recouverte d'un revêtement ne propageant pas la flamme (néoprène ou chlorure de vinyle, par exemple).
Ces câbles doivent en outre être supportés et protégés contre les chocs sur tout le parcours et raccordés aux appareils conformément aux arrêtés d'agrément de ces derniers.
Les câbles sans armure, à revêtement protecteur de résistance mécanique équivalente à celle des câbles définis ci-dessus et ne propageant pas la flamme (câble au butyl-néoprène ou hypalon ou nitrile acrylique, par exemple) peuvent être utilisés à leur place et dans les mêmes conditions.
b) Conducteurs isolés placés sous tubes conformes à la norme NF E 29-025 (tubes gaz, série moyenne) ou filetés au pas Briggs. D'autres types de tubes, et en particulier des tubes flexibles, peuvent être utilisés s'ils sont d'une résistance au moins équivalente. Un coupe-feu doit être placé à la sortie des zones de type 1.
34.2. Zones de type 2.
Le matériel électrique utilisé dans cette zone doit être conforme aux prescriptions ci-après :
34.21. Matériel autre que le câblage.
a) Matériel sans étincelles.
Le matériel ne produisant pas d'étincelles en fonctionnement normal doit être d'un type conçu pour être utilisé à l'extérieur sans abri (même si celui-ci existe) et pour présenter une bonne étanchéité.
En particulier, il doit répondre, selon sa fonction, aux caractéristiques minimales suivantes au sens de la norme C 20-010 :
Machines tournantes : construction fermée ou enfermée à double ventilation, à enveloppe renforcée sur toutes leurs parties (carénage du ventilateur extérieur et boîte à bornes compris) et ventilateurs extérieur et intérieur, si ce dernier existe, en matériau ne provoquant pas d'étincelles par choc ou frottement.
Transformateurs : construction fermée ou enfermée, à enveloppe renforcée pour les boîtes à bornes si l'appareil est du type à diélectrique liquide, pour tout l'ensemble de l'appareil s'il est d'un type sec.
Matériel d'éclairage : monture protégée contre les jets d'eau.
Appareils de chauffage : résistance à conducteurs noyés, échauffement de la surface extérieure inférieur ou égal à 120 degrés C.
Les matériels d'éclairage et de chauffage comportent des bornes de raccordement aux circuits d'alimentation qui doivent être indépendantes des douilles ou résistances chauffantes. La température en fonctionnement de ces bornes ne doit pas excéder 60 degrés C pour une température ambiante de 40 degrés C.
Les liaisons entre les douilles ou résistances et les bornes ci-dessus doivent avoir un caractère permanent et, en conséquence, doivent faire partie de l'appareil.
Elles sont exécutées en conducteurs d'un modèle convenant à leur température maximale de fonctionnement.
La ventilation forcée des appareils, lorsqu'elle existe, doit en écarter dans la mesure du possible les gaz ou vapeurs combustibles en provenance de la source déterminant la zone de type 2.
Par exemple, pour un moteur qui entraîne une pompe d'hydrocarbure déterminant une telle zone, la sortie d'air de ventilation doit se faire du côté de la pompe.
Les accessoires pouvant présenter des points très chauds (filaments ou cathodes chaudes) ou produire des étincelles sous tube scellé ou équivalent ("starter" de tubes fluorescents) doivent être sous la même enveloppe que le matériel principal ou dans une enveloppe présentant le même degré de protection que celui-ci.
Les accessoires faisant des étincelles dans l'air sont à traiter comme ci-après en b.
NOTA - Les appareils d'éclairage des niveaux à glace doivent être "de sûreté".
b) Matériel autre.
Le matériel ne répondant pas aux conditions de l'alinéa 34.21 a doit être "de sûreté".
Les prises de courant peuvent ne pas être "de sûreté" à condition d'être asservies électriquement ou mécaniquement aux positions d'un appareil de coupure, de telle manière que toute connexion ou déconnexion sous tension soit impossible.
Si le verrouillage est électrique, celui-ci devra être "de sûreté".
34.22. Câblage.
a) Choix des câbles.
Ce sont les mêmes qu'en zones de type 1.
b) Mode de pose des câbles.
Dans le cas où l'appareil auquel sont raccordés les conducteurs est d'un modèle "de sûreté", le raccordement se fait comme en zones de type 1, c'est-à-dire conformément aux dispositions prévues à l'arrêté d'agrément dudit matériel.
Dans le cas contraire, les dispositions définies ci-après sont prises :
1° Câbles armés et équivalents.
Ces câbles sont correctement fixés aux appareils auxquels ils sont raccordés de façon qu'aucune traction ne puisse intéresser les conducteurs eux-mêmes.
Ils circulent sur chemin de câble, charpente, mur, etc., et sont protégés mécaniquement aux points où ils sont susceptibles de recevoir des chocs aussi bien en exploitation normale qu'au cours des travaux d'entretien.
Cette protection se fait comme en zones de type 1.
2° Conducteurs sous tube.
Ces tubes peuvent ne pas être "de sûreté", sauf s'ils sont raccordés à un matériel à enveloppe antidéflagrante dans le parcours compris entre le raccord coupe-feu réglementaire et l'enveloppe dudit matériel.
Le tube d'un modèle robuste doit protéger les câbles sur tout leur parcours.
Il est étudié pour éviter les condensations ou, en tout cas, permettre de les évacuer aisément.