Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classe - Annexe n° 2.)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classe - Annexe n° 2.)
Outre les prescriptions applicables du code de la route, d'une part, et du règlement pour le transport des matières dangereuses, d'autre part, l'équipement de ces véhicules doit satisfaire aux prescriptions ci-après.