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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des mammifères protégés sur l'ensemble du territoire)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des mammifères protégés sur l'ensemble du territoire)


Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps, dans les conditions déterminées par le décret du 25 novembre 1977 susvisé, la destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des mammifères d'espèces non domestiques suivantes ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat :

Chiroptères.

Toutes les espèces de chauves-souris (Chiroptera sp).

Insectivores.

- Talpidés :

Desman des Pyrénées (Galemys pyrenaicus).

- Erinaceidés :

Hérisson d'Europe (Erinaceus europaeus).

Hérisson d'Algérie (Erinaceus algirus).

- Soricidés :

Musaraigne aquatique (Neomys fodiens).

Rongeurs.

- Sciuridés :

Ecureuil (Sciurus vulgaris).

- Castoridés :

Castor (Castor fiber).

Carnivores.

- Viverridés :

Genette (Genetta genetta).

- Mustélidés :

Vison (Mustella lutréola).

Loutre (lutra lutra).

Ursidés.

Ours (Ursus arctos).

Félidés.

Chat sauvage (Felis sylvestris).

Lynx d'Europe (Felis (Lynx) lynx).

Ongulés.

- Bovidés :

Bouquetin (Capra ibex).