Articles

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire)


Sont interdits, dans les conditions déterminées par le décret du 25 novembre 1977 susvisé, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat, qu'ils soient vivants ou morts, des oiseaux d'espèces non domestiques suivantes :

Anseriformes.

- Anatidés :

Oie des moissons (Anser fabalis).

Oie à bec court (Anser brachyrhynchus).

Oie rieuse (Anser albifrons).

Oie naine (Anser erythropus).

Oie cendrée (Anser anser).

Canard souchet (Anas clypeata).

Canard pilet (Anas acuta).

Canard chipeau (Anas strepera).

Canard siffleur (Anas penelope).

Sarcelle d'hiver (Anas crecca).

Sarcelle d'été (Anas querquedula).

Fuligule milouin (Aythia ferina).

Fuligule milouinan (Aythia marila).

Fuligule morillon (Aythia fuligula).

Nette rousse (Netta rufina).

Gruiformes.

- Rallidés :

Râle d'eau (Rallus aquaticus).

Charadriiformes.

- Scolopacidés :

Bécasse des bois (Scolapax rusticola).

Bécasseau maubèche (Calidris canutus).

Chevalier arlequin (Tringa erythropus).

Chevalier gambette (Tringa totanus).

Toutes les espèces de bécassines.

Toutes les espèces de courlis (Numenius sp.).

Toutes les espèces de barges (Limosa sp.).

Tournepierre à collier (Arenaria interpres).

Charadriides.

Toutes les espèces de pluviers et de gravelots (Charadrius sp.).

Vanneau huppé (Vanellus vanellus).

Columbiformes.

- Columbridés :

Tourterelle des bois (Sptreptopelia turtur).

Passeriformes.

- Emberizidés :

Bruant ortolan (Emberiza hortulana).