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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 avril 1979 fixant la liste des mollusques protégés)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 avril 1979 fixant la liste des mollusques protégés)


Le directeur de la protection de la nature et le directeur de la qualité, les préfets et les maires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.