Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 août 1976 relatif aux conditions dans lesquelles doit être effectuée l'étude préliminaire en vue de la demande d'autorisation de rejet d'effluents radioactifs gazeux provenant des installations nucléaires)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 août 1976 relatif aux conditions dans lesquelles doit être effectuée l'étude préliminaire en vue de la demande d'autorisation de rejet d'effluents radioactifs gazeux provenant des installations nucléaires)
1. Description, succincte des installations nucléaires.
1.1. Situation géographique. Cartes aux échelles 1/200000 et 1/10000. Implantation par rapport aux autres installations nucléaires existantes ou prévues sur le même site ou sur d'autres sites dont les rejets peuvent interférer avec ceux de l'installation considérée.
1.2. Caractéristiques générales de l'installation et de son fonctionnement. Dans le cas des réacteurs nucléaires notamment :
nature du combustible nucléaire et de son gainage, système de refroidissement, etc..
2. Production et caractéristiques des effluents.
2.1. Origine, activités et cheminement des effluents à l'intérieur de l'installation.
2.2. Epuration (dispositifs, procédés de filtration et de piégeage efficacité, etc.).
2.3. Capacités de stockage et lignes à retard.
2.4. Volume, caractéristiques physiques, chimiques et physico-chimiques des effluents ; activité rejetée annuellement pour chacun des radionucléides présents.
3. Caractéristiques des rejets.
3.1. Dispositifs et points de rejets.
3.2. Procédures et répartition dans le temps (débit de la cheminée, etc.).
3.2. Modalités de contrôle.
4. Rejets radioactifs des autres installations existantes ou prévues dans l'environnement immédiat.
Caractéristiques de l'environnement.
5.1. Caractères généraux et principales activités économiques.
5.2. Caractéristiques générales :
Météorologie et climatologie (données météorologiques permettant d'apprécier l'importance des phéonomènes de diffusion dans l'atmosphère : diagramme de distribution des vents en direction et fréquence au cours d'une année moyenne à l'emplacement de l'installation projetée, abaques de diffusion applicables, inversions de température, etc.) ;
Géologie et nature des sols.
5.3. Caractéristiques économiques :
Agriculture, élevage, nature et importance des productions, pratiques utilisées ;
Transformation et distribution des productions ;
Présence d'autres activités industrielles nucléaires ou non.
5.4. Biotop (flore et faune naturelles).
5.5. Niveaux de radioactivité de l'environnement préalable à la mise en route de l'installation.
5.6. Documents d'urbanisme.
6. Caractéristiques des populations.
6.1. Démographie, activités et habitudes.
6.2. Régime alimentaire - Origine des produits alimentaires consommés.
7. Evalution des transferts par les différents vecteurs,
7.1. Dispersion atmosphérique :
Modèle de dispersion :
Transfert des radionucléides dans l'air au niveau du sol pour un rejet de courte durée et en moyenne pour l'année.
7.2. Dépôt :
Dépôt par temps sec ;
Dépôt par temps de pluie.
7.3. Productions agricoles :
Modèles et évaluation des transferts dans les produits récoltés :
Produits alimentaires d'origine végétale :
Transfert direct par dépôt ;
Transfert indirect à partir du sol.
Produits alimentaires d'origine animale et en particulier :
Transfert direct et indirect au fourrage ;
Transfert aux produits alimentaires d'origine animale à partir du fourrage et de l'eau d'abreuvement.
7.4. Autres vecteurs.
8. Indications préliminaires sur les voies et les radionucléides prépondérants eu égard à l'irradiation.