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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 août 1964 portant création de zones de protection spéciale dans le département de la Seine.)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 août 1964 portant création de zones de protection spéciale dans le département de la Seine.)


Il est créé à Paris deux zones de protection spéciale en raison de leur pollution soufrée et particulaire.

La zone n. 1 est délimitée par la Seine, la chaussée du pont de Grenelle, la rue de Boulainvilliers, la place du Docteur-Hayem, la rue de l'Assomption, le boulevard Suchet, la place de la Porte-de-Passy, l'avenue du Maréchal-Maunoury, l'avenue Louis-Barthou, l'avenue du Maréchal-Fayolle, l'avenue de la Division-Leclerc, la place de Verdun, la limite Nord-Ouest du territoire de la ville de Paris, l'avenue de la Porte-de-Clignancourt, le boulevard Ornano, le boulevard Barbès, le boulevard de Magenta, le boulevard de Strasbourg, le boulevard de Sébastopol et la place du Châtelet, et comprend les 1er, 2., 8., 9., 17 et parties des 10., 16. et 18. arrondissements.

La zone n. 2 comprend le reste de Paris à l'intérieur de ses limites territoriales [*périmètre*].