Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 août 1964 relatif à l'usage des appareils thermiques et emploi des combustibles dans les zones de protection spéciale instituées à Paris)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 août 1964 relatif à l'usage des appareils thermiques et emploi des combustibles dans les zones de protection spéciale instituées à Paris)
Le décrassage et le ramonage par soufflage des chaudières et des circuits de fumée ne pourront se pratiquer que de jour et à condition que toutes dispositions appropriées soient prises.