Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°91-327 du 25 mars 1991 PORTANT CLASSEMENT DES COURS D'EAU,PARTIES DE COURS D'EAU ET CANAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE L232-6 DU CODE RURAL)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°91-327 du 25 mars 1991 PORTANT CLASSEMENT DES COURS D'EAU,PARTIES DE COURS D'EAU ET CANAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE L232-6 DU CODE RURAL)
Bassin du Rhin
Département de Meurthe-et-Moselle
Le Soiron et ses affluents.
Le Grand Fontaine et ses affluents.
Le Champigneulle et ses affluents.
La Plaine et ses affluents.
La Vezouze et ses affluents.
La Rochotte et ses affluents.
La Bouvade et ses affluents.
Le Trey et ses affluents.
Le Saint Anne et ses affluents.
L'Orne.
Le Rupt de Mad.
La Moselle.
La Meurthe.
Le Woigot et ses affluents.
Département de la Meuse
L'Orne.
Département des Vosges
La Moselle, en aval de l'usine de Saulx (commune de Rupt-sur-Moselle).
La Vologne.
La Moselotte, en aval de l'usine de Mainqueyon (commune de Thiéfosse).
La Cleurie.
Le Bouchot.
La Basse sur Rupt.
La Meurthe.
La Mortagne, en amont de sa confluence avec la Gaindrupt.
L'Arentèle.
Le Monseigneur.
La Fave.
La Hure.
Le Rabodeau.
Le Ravines.
La Valdange.
La Plaine.
Bassin de la Meuse
Département des Ardennes
La Marche.
L'Ennemane.
L'Audry.
La Sormonne.
Le Thin.
La Vence.
La Semoy.
La Chiers.
Le Virouin.
La Meuse.
Département de Meurthe-et-Moselle
Le Baslieux et ses affluents.
La Chiers.
La Crusnes et ses affluents.
Le Conroy et ses affluents.
Département de la Meuse
La Chiers.
Le Loison.
L'Othain.
La Crusnes.
La Meuse (canalisée et " sauvage ").
Bassin de la Loire
Département de la Haute-Loire
L'Andrable et ses affluents.
L'Arzon et ses affluents.
La Borne et ses affluents.
La Gazeille et ses affluents.
La Dunières et ses affluents.
La Semène et ses affluents.
La Sénouires et ses affluents.
Le Celoux et ses affluents.
La Cronce et ses affluents.
La Desges et ses affluents.
L'Ance du Sud en aval du barrage de Pouzas.
L'Ance du Nord en aval du barrage de Passouira.
La Seuge en aval du barrage du Luchadou.
Le Lignon du Velay en aval du barrage de la Chapelette.