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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-892 du 1er octobre 1990 portant création de la réserve naturelle de la dune Marchand (Nord))

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-892 du 1er octobre 1990 portant création de la réserve naturelle de la dune Marchand (Nord))


Sont classées en réserve naturelle, sous la dénomination " réserve naturelle de la dune Marchand " (Nord), les parcelles ou parties de parcelles cadastrales suivantes :

Commune de Bray-Dunes : parcelles n°s A 1 pour partie, 2 pour partie, 3, 4, 2413 pour partie ;

Commune de Zuydcoote : parcelles n°s A 167 pour partie, 1201 pour partie, 1202 pour partie, 1326 pour partie,
soit une superficie totale de 83 hectares.

Les parcelles et parties de parcelles mentionnées ci-dessus figurent sur le plan cadastral annexé qui peut être consulté à la préfecture du Nord.