Article ANNEXE II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-267 du 23 mars 1990 relatif à l'importation, à l'exportation et au transit de déchets générateurs de nuisances.)
Article ANNEXE II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-267 du 23 mars 1990 relatif à l'importation, à l'exportation et au transit de déchets générateurs de nuisances.)
Poussières et boues d'aciéries ou de hauts fourneaux.
Poussières et boues issues de la fabrication de métaux non ferreux.
Scories et crasses de fabrication de métaux non ferreux.
Catalyseurs usés à base de métaux non ferreux.
Métaux mentionnés à l'annexe I (2°) à l'état de poudre ou de poussière.
Pièces de métaux et de leurs alliages sous forme massive (y compris les chutes de transformation ou d'usinage) et contaminées par l'une des substances citées au 2° de l'annexe I.