Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°86-1252 du 5 décembre 1986 RELATIF AU CONTENU ET A L'ELABORATION DES SCHEMAS DE MISE EN VALEUR DE LA MER)
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°86-1252 du 5 décembre 1986 RELATIF AU CONTENU ET A L'ELABORATION DES SCHEMAS DE MISE EN VALEUR DE LA MER)
Les annexes comprennent :
1° La liste et la description sommaire des principales études exécutées en vue de l'élaboration du schéma ;
2° Une note rappelant le résultat des études consacrées à la qualité des eaux, les conséquences qui en découlent et les objectifs retenus ;