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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
18/03/1986
au
04/11/1989
(Décret n°86-571 du 14 mars 1986 FIXANT LES MODALITES D'OUVERTURE ET DE CLOTURE DE LA CHASSE)
Données brutes
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
18/03/1986
au
04/11/1989
(Décret n°86-571 du 14 mars 1986 FIXANT LES MODALITES D'OUVERTURE ET DE CLOTURE DE LA CHASSE)
La chasse à courre, à cor et à cri est ouverte du 15 septembre au 31 mars [*date d'ouverture, période*].