Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-1189 du 8 novembre 1985 FIXANT LA LISTE DES ESPECES DE POISSONS,DE GRENOUILLES ET DE CRUSTACES SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER DES DESEQUILIBRES BIOLOGIQUES.SUPPRESSION DU HOTU ET DE L'ANGUILLE DE CETTE LISTE)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-1189 du 8 novembre 1985 FIXANT LA LISTE DES ESPECES DE POISSONS,DE GRENOUILLES ET DE CRUSTACES SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER DES DESEQUILIBRES BIOLOGIQUES.SUPPRESSION DU HOTU ET DE L'ANGUILLE DE CETTE LISTE)
Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 1986.