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Article 52 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET)

Article 52 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 CLASSEMENT DES COURS D'EAU EN DEUX CATEGORIES SUIVANT L'ETAT ANNEXE AU PRESENT DECRET)


Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° La Seine ;

2° L'Aube ;

3° La Saulx, du pont de Ponthion à son confluent avec la Marne ;

4° Le Hardillon ;

5° L'Ante ;

6° Les affluents et sous-affluents de ces cours d'eau, à l'exception de la Nauxe, du Puits, de la Superbe, du Poussin, du Meldançon, du Vanichon et de leurs affluents ;

7° La Marne ;

8° L'Aisne ; le ruisseau de Coubreuil.

9° L'Isson ;

10° La Blaise ;

11° Les Tarnauds ;

12° La Guenelle, depuis le confluent de la Chéronne et de la Petite-Guenelle ;

13° L'Auve, en aval de son confluent avec l'Yèvre ;

14° La Vesle, en aval du pont de Prunay ;

15° La Droye ;

16° La Tourbe, en aval du moulin de Ville-sur-Tourbe ;

18° Les canaux et leurs dépendances ;

19° Le Flagot, en aval de la R.N. n° 3 ;

20° Le Camp, en aval du chemin de G.C. n° 1 ;

21° La Semoigne, en aval du lieudit Trou Bernard, sur le territoire de la commune de Verneuli.

22° L'Ardre, en aval du pont de Faverolles ;

23° Le Petit-Morin ;

24° Le lac de retenue de Der-Chantecoq et ses dépendances, y compris le canal de restitution.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.