Article ANNEXE VII AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°81-37 du 20 janvier 1981 FIXANT LA LISTE DES INSTALLATIONS ET MATERIELS MENTIONNES A L'ART. 30 DE LA LOI 80531 DU 15-07-1980 RELATIVE AUX ECONOMIES D'ENERGIE ET A L'UTILISATION DE LA CHALEUR)
Article ANNEXE VII AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°81-37 du 20 janvier 1981 FIXANT LA LISTE DES INSTALLATIONS ET MATERIELS MENTIONNES A L'ART. 30 DE LA LOI 80531 DU 15-07-1980 RELATIVE AUX ECONOMIES D'ENERGIE ET A L'UTILISATION DE LA CHALEUR)
Appartiennent à cette catégorie les matériels et installations suivants :
a) Forage géothermique :
Machine de forage dans son ensemble, permettant la réalisation complète du creusement d'un trou ou d'un puits dans le sol ;
Plate-forme de forage permettant l'installation de la machine en surface ;
Outils de forage (à molette ou à couronne) permettant le creusement de la roche ;
Garniture, constituée par l'ensemble des tiges et des masses-tiges qui relient l'outil à l'organe moteur de la plate-forme de forage ;
Pompe à boue et matériel de traitement de boue ;
Groupe générateur d'électricité ;
Matériels et équipements de service permettant l'exécution de différentes opérations, telles de diagraphies, des cimentations, des tests de formation ;
Laboratoire de terrain et matériel de surveillance géologique pour le contrôle du forage et l'établissement de la coupe géologique.
b) En sous-sol :
Colonnes de turbage, centreurs de tubage sur toute la longueur des forages ;
Crépines ou tubes crépinés en face des zones productrices de fluide géothermal ;
Pompes d'exhaure pour la production de fluide géothermal.
c) En surface :
Têtes de puits et vannes pour le contrôle de fluide géothermal ;
Réseau primaire pour la circulation du fluide géothermal entre le puits de production et le puits de réinjection ;
Echangeurpermettant de faire passer le flux thermique, d'un fluide à l'autre ;
Pompes à chaleur permettant les transferts de chaleur ;
Centrale thermique avec toutes les installations nécessaires à la production du chauffage géothermique ;
Appareils électriques de télécommande ou de téléinformation afin d'assurer des fonctions de contrôle ou de régulation ;
Transformateurs pour l'utilisation du courant électrique nécessaire au fonctionnement de divers appareillages (pompes, éclairage, etc.) ;
Pompes de réinjection pour le refoulement du fluide géothermique dans son réservoir d'origine ;
Pompes de circulation dans les réseaux primaires et secondaires ;
Pompes surpresseur, pour mouler la pression dans les immeubles ;
Terminaux basses températures adaptés à la géothermie.