Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-918 du 6 septembre 1978 FIXANT L'ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE)
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-918 du 6 septembre 1978 FIXANT L'ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE)
La mission des études et de la recherche élabore [*attributions*], en liaison avec la délégation générale à la recherche scientifique et technique et avec les services et organismes de recherche concernés, les orientations de la recherche intéressant l'environnement et le cadre de vie. Elle suit la mise en oeuvre des actions engagées et la diffusion de leurs résultats. Elle prépare les travaux et assure le secrétariat du conseil de la recherche.
Elle coordonne l'ensemble des études effectuées par les services du ministère ou sous leur contrôle.
Elle conduit des travaux de recherche prospective sur l'environnement et le cadre de vie.