Article ANNEXE ART. 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°72-676 du 27 juin 1972 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES TYPE POUR L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE TRAITEMENT PAR COMPOSTAGE DES RESIDUS URBAINS)
Article ANNEXE ART. 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°72-676 du 27 juin 1972 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES TYPE POUR L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE TRAITEMENT PAR COMPOSTAGE DES RESIDUS URBAINS)
Les documents prévus à l'article 2 donnent les caractéristiques essentielles de l'installation et précisent, notamment, que l'installation comporte :
Une fosse de réception dont la capacité utile est de .... mètres cubes ;
Un circuit de manutention dont la capacité horaire est de .... tonnes à la sortie de la fosse ;
"n" broyeurs dont la capacité horaire est de .... tonnes ;
"n" unités de fermentation accélérée dont la capacité journalière est de .... tonnes ;
Un four de brûlage des refus dont la capacité horaire est de .... tonnes ;
Une aire de fermentation d'une superficie de .... Une aire de stockage d'une superficie de ....