Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°59-1081 du 31 août 1959 APPROBATION D'UN CAHIER DES CHARGES-TYPE POUR L'ENTREPRISE DE LA COLLECTE ET DE L'EVACUATION DES ORDURES MENAGERES DANS LES VILLES DE PLUS DE 10.000 HABITANTS)
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°59-1081 du 31 août 1959 APPROBATION D'UN CAHIER DES CHARGES-TYPE POUR L'ENTREPRISE DE LA COLLECTE ET DE L'EVACUATION DES ORDURES MENAGERES DANS LES VILLES DE PLUS DE 10.000 HABITANTS)
Les châssis des camions automobiles utilisés sont mus par (20) ... l'électricité ou par des moteurs thermiques à l'essence, au gas-oil, etc. . Les véhicules sont munis de pneumatiques. Ils sont peints de couleur (21).
Le conducteur prend place dans une cabine fermée ... au fur et à mesure du remplacement du matériel usagé non muni de cabine fermée, actuellement en usage.
Des emplacements sont disposés sur les véhicules pour le transport du personnel (23) en plus du conducteur.
Les véhicules comportent d'autre part un emplacement pour les gros objets ne pouvant pénétrer dans la benne et des supports pour le transport de pelles et de balais.
Les bennes contenant les ordures ménagères sont tenues de répondre aux exigences techniques de sécurité, d'hygiène et d'insonorité. Elles se déchargent mécaniquement (24) ... le basculement à main peut être admis jusqu'à cinq mètres cubes de capacité, de telle sorte que les ordures puissent glisser d'elles-mêmes hors de la benne dans une fosse ou sur le sol, sans qu'il soit besoin d'aucune main-d"oeuvre.
L'intérieur des bennes ne doit présenter aucun angle vif ni aspérité susceptibles de retenir des souillures. Le chargement s'effectue par des orifices fermés, lorsqu'ils ne sont pas en usage (ou s'effectue au moyen d'un mécanisme assurant, en outre, la répartition et la compression des ordures à l'intérieur de la benne) (25). La hauteur des rebords de l'orifice de chargement mesurée au-dessus du sol, la voiture étant lège, ne dépasse pas ... en général, 1,40 mètre pour les bennes à chargement mécanique et 1,80 mètre pour les bennes à volets coulissants, au maximum. Pour la collecte hermétique, il conviendra d'indiquer la hauteur d'accrochage.
(Il est pourvu, pour assurer la collecte sans poussière, de trappes spéciales ... (préciser le nombre, les dimensions et le système des trappes)).
NOTA :
(21) Si la carrosserie est constituée par tout ou en partie par un métal inoxydable, limiter l'obligation de peinture au parties oxydables.
(23) Des sièges ne sont à prévoir que si les conditions locales obligent à transporter l'équipe de chargement à grande distance.
(25) Dans la plupart des cas, la benne à chargement mécanique et compression est à préférer comme plus économique à exploiter et plus hygiénique. Si les orifices de chargement sont équipés de trappes spéciales pour le déversement des ordures sans poussière, le dispositif adopté doit être sommairement décrit.