Articles

Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis)

Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis)

1. Parois verticales intérieures et enduits
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Murs et poteaux.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Flocages, enduits projetés, revêtements durs des murs (plaques menuiserie, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre).
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Cloisons, gaines et coffres verticaux.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Flocages, enduits projetés, panneaux de cloison.

2. Planchers, plafonds et faux plafonds
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Plafonds, gaines et coffres verticaux, poutres et charpentes.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Flocages, enduits projetés, panneaux collés ou vissés.
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Faux plafonds.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Panneaux.
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Planchers.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Dalles de sol.

3. Conduits, canalisations et équipements
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Conduits de fluides (air, eau, autres fluides...).
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Conduits, calorifuges, enveloppes de calorifuges.
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Clapets/volets coupe-feu.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Clapets, volets, rebouchage.
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Portes coupe-feu.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Joints (tresses, bandes).
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Vide-ordures.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Conduits.

4. Ascenseur, monte-charge
COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION : Trémies.
PARTIE DU COMPOSANT A VERIFIER OU A SONDER :
Flocages.