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Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°88-389 du 21 avril 1988 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ART. 5 DE LA LOI DE PROGRAMME 8812 DU 05-01-1988 RELATIVE AU PATRIMOINE MONUMENTAL)

Article Annexe 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°88-389 du 21 avril 1988 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ART. 5 DE LA LOI DE PROGRAMME 8812 DU 05-01-1988 RELATIVE AU PATRIMOINE MONUMENTAL)


Prévoir :

- sécurité-vol, incendie ;

- éclairage ;

- assurances ;

- panonceau explicatif ;

- hygrométrie.