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Article 17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
25/03/1980
(Code de déontologie des architectes)
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Article 17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
25/03/1980
(Code de déontologie des architectes)
Les architectes sont tenus d'entretenir entre eux des liens confraternels, ils se doivent mutuellement assistance morale et conseils.