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Article R321-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
05/08/2005
au
01/01/2016
(Code de l'environnement)
Données brutes
Article R321-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
05/08/2005
au
01/01/2016
(Code de l'environnement)
Les dispositions d'aménagement et d'urbanisme particulières au littoral sont énoncées au chapitre VI du titre IV du livre Ier du code de l'urbanisme.