Article R213-48-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)
Article R213-48-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)
Le ministre chargé de l'environnement fixe par arrêté les méthodes d'analyse de chacun des éléments constitutifs de la pollution mentionnés dans le tableau figurant au IV de l'article L. 213-10-2.
La quantité de métox rejetée est la somme des masses des métaux et métalloïdes rejetés mentionnés au tableau suivant, la masse de chacun d'eux étant préalablement multipliée par un coefficient fixé comme suit : MÉTAL OU MÉTALLOÏDE Coefficient multiplicateur de la masse rejetée ARSENIC : 10 CADMIUM : 50 CHROME : 1 CUIVRE : 5 MERCURE : 50 NICKEL : 5 PLOMB : 10 ZINC : 1