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Article R*224-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)

Article R*224-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'environnement)


Le ministre chargé de la chasse peut autoriser, dans les conditions qu'il détermine, l'usage des appeaux, appelants vivants ou artificiels, chanterelles pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau.