Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 août 1978 ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ALVEOLES TECHNIQUES GAZ A L'INTERIEUR DES BATIMENTS D'HABITATION ET DE LEURS DEPENDANCES)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 août 1978 ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ALVEOLES TECHNIQUES GAZ A L'INTERIEUR DES BATIMENTS D'HABITATION ET DE LEURS DEPENDANCES)
Les modalités contractuelles de l'entretien visé à l'article 1er ci-dessus porteront notamment sur :
La vérification de l'étanchéité du circuit gaz du compteur aux appareils ;
Le contrôle des sécurités et la vérification des temps de mise en sécurité conformes à la notice du constructeur des appareils :
- en cas d'extinction de la veilleuse ;
- en cas d'arrêt de l'extracteur, si l'évacuation des produits de combustion a lieu par extraction mécanique ;
- la vérification du tirage à la buse d'extraction par absence de refoulement au coupe-tirage, l'essai devant se faire au plein débit du gaz ;
- la vérification de l'étanchéité et de la vacuité du raccordement de l'appareil au conduit de fumée ;
- le démontage et le nettoyage du corps de chauffe ;
- le démontage et le nettoyage du brûleur ;
- le démontage et le nettoyage de la veilleuse ;
- la vérification du bon fonctionnement des portes et serrures ;
- le remplacement des pièces défectueuses, s'il y a lieu.