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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 juillet 1990 relatif aux garanties de technique et de sécurité que doivent présenter les établissements d'activités physiques et sportives où sont pratiquées des activités de tir aux armes de chasse)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 juillet 1990 relatif aux garanties de technique et de sécurité que doivent présenter les établissements d'activités physiques et sportives où sont pratiquées des activités de tir aux armes de chasse)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.