Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mars 1976 relatif aux dispositifs de renouvellement d'air dans les bâtiments autres que les bâtiments d'habitation)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mars 1976 relatif aux dispositifs de renouvellement d'air dans les bâtiments autres que les bâtiments d'habitation)
Valeurs de référence du renouvellement d'air spécifique visées à l'article 5.
Les valeurs de référence données ci-après ne concernent que les locaux où la pollution est liée à la seule présence humaine et qui ne sont le siège d'aucune émanation nocive, dangereuse ou présentant une gêne particulière autre que celle provoquée par la toilette et la cuisine :
VALEURS DE REFERENCE DESTINATION DES LOCAUX S'il est S'il est interdit de autorisé fumer de fumer (litres par seconde et par personne). Enseignement :
Classe, salle d'étude, laboratoire :
Maternelle, primaire et secondaire du 1er cycle 4 " Secondaire du 2è cycle et universitaire 5 " Atelier 7 7 Hébergement (chambre, dortoir, cellule, salle de repos) 5 7 Bureau et accueil (bureau, bibliothèque, bureau de poste, de banque) 5 7 Réunion (salle de réunion, de spectacle, de culte, club, foyer) 5 7 Vente (boutique, supermarché) 6 8 Restauration (café, bar, restaurant, cantine, salle à manger) 6 8 Sport :
Par sportif :
Dans une piscine 6 Dans les autres locaux sportifs 7 8 Par spectateur 5 8 Travail sédentaire 7 7 Travail non sédentaire :
Activité légère (travail manuel à poste fixe) 10 10 Activité moyenne (travail avec léger déplacement) 14 14
VALEURS DE REFERENCE S'il est S'il est DESTINATION DES LOCAUX interdit autorisé de fumer de fumer. Toilette :
Salle de bains ou de douche individuelle (d'hôtel, par exemple) 10 litres/seconde par local.
Cabinet d'aisances isolé 8 litres/seconde par local.
Salle de bains ou de douche individuelle avec cabinet d'aisances 15 litres/seconde par local.
Bains, douches et cabinets d'aisances groupés 5 litres/seconde par occupant potentiel. Cuisine collective 30 litres/seconde par mètre carré de surface de la zone de cuisson. Dépôts, archives, circulation, halls d'entrée 0,1 litre/seconde par mètre carré