Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 octobre 1969 RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESSERVANT DES LOGEMENTS)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 octobre 1969 RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESSERVANT DES LOGEMENTS)
Les prescriptions données aux articles 2 à 6 ci-après visent tous les conduits de fumée desservant des logements qu'ils soient à tirage naturel ou mécanique.
Les prescriptions données aux articles 7 à 18 ci-après visent les conduits à tirage naturel.
Les prescriptions données à l'article 19 ci-après visent les conduits à tirage mécanique.