Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 92-375 du 27 mars 1992 portant modification du schéma directeur de la région d'Ile-de-France)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 92-375 du 27 mars 1992 portant modification du schéma directeur de la région d'Ile-de-France)
Le schéma directeur de la région d'Ile-de-France est modifié conformément aux annexes I (carte n° 1 Destination générale des sols [Horizon 2000]), II (carte n° 2 Paris et première couronne), III (carte n° 3 Infrastructures routières [Horizon 2000]), IV (carte n° 5 Trame verte) et V (Rapport) (1).
Nota :
(1) Ces annexes pourront être consultées à la préfecture de la région d'Ile-de-France, 29, rue Barbet-de-Jouy, 75007 Paris, et à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, 21, rue Miollis, 75732 PARIS CEDEX 15.