- Moins : prévision de recours à encaisser (3259).
- Engagements envers les institutions de prévoyance ou relatifs aux fonds de placement gérés par l'entreprise (37).
Total des provisions techniques.
4 et 5. Dettes à court terme :
- Comptes courants des cessionnaires et rétrocessionnaires créditeurs (4001).
- Comptes courants des cédants et rétrocédants créditeurs (4041).
- Comptes courants des coassureurs créditeurs (4081).
(1) Emprunts mentionnés à l'article R. 334-2.
Comptes des agents et assurés créditeurs (41) (1).
Personnel (42) (1).
Etat (43) (1).
Actionnaires (44) (1).
Filiales (45) (1).
Créditeurs divers (4600, 4601, 4603, 4604, 462 à 468) (1).
Comptes de régularisation (47).
Comptes d'attente et à régulariser (49).
Emprunts à moins d'un an (50).
Effets à payer (52).
Total des dettes à court terme.
17. Compte avec le siège social (dettes).
57. Résultats (excédent avant affectation).
Total général.
06. Engagements de restitution des valeurs reçues en nantissement des cessionnaires et rétrocessionnaires.
07. Engagements de restitution des valeurs détenues appartenant à des institutions de prévoyance régies par l'article L. 4 du code de la sécurité sociale.
08. Engagements de restitution des autres valeurs remises par des organismes réassurés avec caution solidaire ou avec substitution.
09. Engagements de restitution des autres valeurs détenues appartenant à des tiers.