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Article R343-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des assurances)

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Résultats en instance d'affectation.

DEBIT.

- Report à nouveau de l'exercice précédent.

- Pertes de l'exercice.

- Dividendes.

- Tantièmes.

- Affectation à la réserve pour plus-values réinvesties et à réinvestir, et plus-values à long terme ....

- Affectation aux autres réserves (à détailler).

- Autres répartitions (à détailler).

- Report à nouveau (bénéfice).

Total ....


CREDIT.

- Report à nouveau de l'exercice précédent.

- Bénéfice de l'exercice.

- Prélèvement sur les réserves (à détailler).

- Report à nouveau (perte).

Total ....