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Article R343-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)

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Les comptes de résultats et le bilan sont présentés conformément aux modèles ci-après.

Compte 80 - Exploitation générale (Entreprises d'assurance sur la vie et de capitalisation).

DEBIT.

Opérations brutes.

Cessions et rétrocessions.

Opérations nettes.

Sinistres et capitaux échus :

- Sinistres survenus.

- Capitaux échus.

- Arrérages échus.

- Rachats.

- Participation aux excédents.

Provisions mathématiques :

- Provisions mathématiques à la clôture de l'exercice.

A déduire :

- Provisions mathématiques à l'ouverture de l'exercice.

- Participation aux excédents des exercices antérieurs incorporée dans l'exercice.

Charges de commissions :

- Commissions.

- A déduire : frais d'acquisition précomptés portés à l'actif.

A ajouter : amortissement, au cours de l'exercice, des frais d'acquisition précomptés.

- Commissions de l'exercice.

Autres charges :

- Frais de personnel.

- Impôts et taxes.

- Travaux, fournitures et services extérieurs, transports et déplacements.

- Frais divers de gestion.

- Dotations aux amortissements (autres que celles afférentes aux placements).

- Dotations aux provisions (autres que celles afférentes aux provisions techniques et aux placements).

- Autres charges de l'exercice.

- Commissions et autres charges.

Charges des placements :

- Frais financiers.

Sur titres.

Sur immeubles de placement.

Autres frais.

Dotation aux amortissements des valeurs de placement.

Ajustement des valeurs affectées aux assurances à capital variable.

Intérêts servis à la provision pour participation aux excédents.

Solde créditeur.

Total.


CREDIT.

Opérations brutes.

Cessions et rétrocessions.

Opérations nettes.

Primes :

- Primes et accessoires (nets d'annulation).

Produits des placements :

- Produits financiers :

Sur titres.

Sur immeubles de placement.

Autres produits.

Ajustement des valeurs affectées aux assurances à capital variable.

Autres produits :

- Subventions d'exploitation.

- Produits accessoires.

Travaux faits par l'entreprise pour elle-même - Charges non imputables à l'exploitation de l'exercice.

Solde débiteur.

Total.

Intérêts crédités aux provisions mathématiques :

- Opérations brutes.

- Cessions et rétrocessions.

- Opérations nettes.