Article R343-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)
Comptes de résultats.
80. Exploitation générale.
82. Pertes et profits sur exercices antérieurs.
820. Pertes sur exercices antérieurs.
8202. Rappels d'impôts.
8206. Charges diverses imputables à l'exploitation des exercices antérieurs.
822. Profits sur exercices antérieurs.
8220. Rentrées sur créances amorties.
8222. Dégrèvements d'impôts.
8227. Produits divers imputables à l'exploitation des exercices antérieurs.
828. Reprises sur provisions antérieures.
829. Utilisation des provisions précédemment constituées pour couvrir des pertes sur exercices antérieurs et des pertes exceptionnelles.
83. Dotations de l'exercice aux comptes de provisions hors exploitation ou exceptionnelles et de réserves réglementaires.
831. Dotations aux réserves diverses.
833. Dotations aux réserves réglementaires.
8330. Réserve pour remboursement de l'emprunt pour fonds d'établissement.
8331. Fonds d'établissement constitué.
8332. Réserve de garantie.
8334. Réserve pour fluctuations de change.
8335. Réserve de capitalisation.
8336. Provisions pour investissements.
835. Dotations aux provisions pour pertes.
8356. Provision pour participation des salariés aux fruits de l'expansion.
839. Dotations aux provisions pour dépréciation.
8391. Sur immeubles en France.
8392. Sur obligations en France.
8393. Sur actions en France.
8396. Sur créances diverses en France.
8399. Etranger.
84. Pertes et profits exceptionnels.
840. Moins-values sur cessions d'éléments d'actif.
8400. France.
8409. Etranger.
841. Pertes de change.
8411. Pertes sur cessions de monnaies étrangères.
8414. Pertes sur conversion de monnaies étrangères.
842. Calcul des résultats sur cessions d'éléments d'actif.
8421. Immobilisations en France.
8422. Immobilisations en cours en France.
8423. Valeurs mobilières détenues en France.
84232. Obligations.
84233. Actions.
8425. Titres de participation en France.
8427. Valeurs garantissant les engagements envers des institutions de prévoyance ou couvrant les fonds de placements gérés par l'entreprise en France.
8428. Valeurs immobilisées à l'étranger.
8429. Titres de placements non énumérés aux articles R. 332-2 et R. 332-9.
843. Subventions exceptionnelles accordées.
844. Autres pertes exceptionnelles.
8440. Créances irrecouvrables.
8441. Droits d'entrée.
8449. Etranger.
845. Plus-values sur cessions d'éléments d'actif.
8450. France.
8459. Etranger.
846. Profits de change.
8461. Profits sur cessions de monnaies étrangères.
8464. Profits sur conversion de monnaies étrangères.
847. Profits résultant de subventions d'équipement.
848. Subventions d'équilibre reçues.
849. Autres profits exceptionnels.
8490. Droits d'adhésion et droits d'entrée en France.
8499. Etranger.
85. Impôts sur les bénéfices.
86. Produits et prestations de services échangés entre établissements.
87. Compte général de pertes et profits.
870. Résultat avant participation.
871. Participation des salariés aux fruits de l'expansion.
88. Résultats en instance d'affectation.
89. Bilan.
890. Bilan d'ouverture.
891. Bilan de clôture.