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Article R343-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des assurances)

Article R343-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des assurances)


Les classes du cadre comptable sont numérotées de 1 à 8 et 0. Chaque classe comporte des comptes principaux (dont le deuxième chiffre est numéroté de 0 à 9). Les comptes principaux sont eux-mêmes subdivisés en comptes divisionnaires (trois chiffres) à leur tour ventilés en sous-comptes (quatre chiffres dont le dernier est également numéroté de 0 à 9). Les chiffres qui codifient les comptes se lisent toujours à partir de la gauche.

Les classes du cadre comptable sont aménagées de manière à séparer :

Les comptes du bilan (classes 1 à 5).

Les comptes de gestion (classes 6 et 7).

Les comptes de résultats (classe 8).

Les comptes spéciaux (classe 0).

A cet effet, elles se présentent ainsi :

1. - Comptes de capitaux permanents.

2. - Comptes de valeurs immobilisées.

3. - Comptes de provisions techniques.

4. - Comptes de tiers.

5. - Comptes financiers.

6. - Comptes de charges par nature.

7. - Comptes de produits par nature.

8. - Comptes de résultats.

0. - Comptes spéciaux.

Les éléments constitutifs des coûts et résultats font l'objet d'états ou tableaux annexes fixés par arrêté.