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Article R*443-9-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Article R*443-9-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)


Le stationnement des caravanes est interdit dans les bois, forêts et parcs classés par un plan local d'urbanisme comme espaces boisés à conserver, sous réserve de l'application éventuelle des articles L. 130-1 à L. 130-3, ainsi que dans les forêts classées en application du titre Ier du livre IV du code forestier.