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Article R342-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des assurances)

Article R342-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des assurances)


Les dispositions du chapitre II du titre III du livre III, et notamment de l'article R. 332-1-1 et des articles R. 332-3 et R. 332-3-1, et du I de l'article R. 332-21 s'appliquent séparément à chaque portefeuille de titres et de placements qui fait l'objet d'un enregistrement comptable distinct.