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Article R*315-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Article R*315-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)


L'arrêté d'autorisation du lotissement devient caduc si les travaux d'aménagement ne sont pas commencés dans un délai que fixe ledit arrêté, et qui ne peut être supérieur à deux ans.