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Article *R111-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

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Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature, par sa localisation et ses caractéristiques, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques.