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Article R147-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

Article R147-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)


La zone de bruit fort A est la zone comprise à l'intérieur de la courbe isopsophique 96.

La zone de bruit fort B est la zone comprise entre les courbes isopsophiques 96 et 89.

La zone de bruit modéré C est la zone comprise entre la courbe isopsophique 89 et la courbe isopsophique correspondant à une valeur de l'indice psophique choisie entre 84 et 72.