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Article R*121-9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)

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En cas de vacance, pour quelque cause que ce soit, il est procédé selon les mêmes modalités à la désignation d'un nouveau membre titulaire et de son suppléant pour la durée restant à courir avant le prochain renouvellement général des conseils municipaux.