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Article R341-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/01/1988 au 24/04/2005 (Code du travail)

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Article R341-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/01/1988 au 24/04/2005 (Code du travail)

Le directeur peut déléguer ses pouvoirs pour des affaires déterminées à tout agent de l'Office.