Articles

Article R235-9 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 01/12/1985 au 01/01/1993 (Code du travail)

Données brutes

Article R235-9 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 01/12/1985 au 01/01/1993 (Code du travail)

Le maître d'ouvrage doit prévoir dans les locaux sanitaires un débit d'air au moins égal à celui fixé dans le tableau ci-dessous.

:================================:

: DESIGNATION DES LOCAUX :

:--------------------------------:

: Cabinet d'aisances isolé (1) :

: :

:--------------------------------:

: DEBIT MINIMAL :

: d'air introduit :

: (en mètres cubes par heure :

: et par local) :

:--------------------------------:

: 30 :

: :

:================================:

(1) Pour un cabinet d'aisances, une salle de bains ou de douches avec ou sans cabinet d'aisances, le débit minimal d'air introduit peut être limité à 15 mètres cubes par heure si ce local n'est pas à e usage collectif.

:================================:

: DESIGNATION DES LOCAUX :

:--------------------------------:

: Salle de bains ou de douches :

: isolée (1) :

: :

:--------------------------------:

: DEBIT MINIMAL :

: d'air introduit :

: (en mètres cubes par heure :

: et par local) :

:--------------------------------:

: 45 :

: :

:================================:

(1) Pour un cabinet d'aisances, une salle de bains ou de douches avec ou sans cabinet d'aisances, le débit minimal d'air introduit peut être limité à 15 mètres cubes par heure si ce local n'est pas à e usage collectif.

:================================:

: DESIGNATION DES LOCAUX :

:--------------------------------:

: Salle de bains ou :

: de douches (1) commune avec :

: un cabinet d'aisances :

: :

:--------------------------------:

: DEBIT MINIMAL :

: d'air introduit :

: (en mètres cubes par heure :

: et par local) :

:--------------------------------:

: 60 :

: :

:================================:

(1) Pour un cabinet d'aisances, une salle de bains ou de douches avec ou sans cabinet d'aisances, le débit minimal d'air introduit peut être limité à 15 mètres cubes par heure si ce local n'est pas à e usage collectif.

:================================:

: DESIGNATION DES LOCAUX :

:--------------------------------:

: Bains, douches et cabinets :

: d'aisances groupés :

: :

:--------------------------------:

: DEBIT MINIMAL :

: d'air introduit :

: (en mètres cubes par heure :

: et par local) :

:--------------------------------:

: 30 + 15 N (2) :

: :

:================================:

(2) Nombre d'équipements dans le local.

:================================:

: DESIGNATION DES LOCAUX :

:--------------------------------:

: Lavabos groupés :

: :

:--------------------------------:

: DEBIT MINIMAL :

: d'air introduit :

: (en mètres cubes par heure :

: et par local) :

:--------------------------------:

: 10 + 5 N (2) :

: :

:================================:

(2) Nombre d'équipements dans le local.