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Article R233-139 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R233-139 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)


Les deux dernières phrases du quatrième alinéa de l'article R. 233-93, l'article R. 233-104-1 et le deuxième alinéa de l'article R. 233-105 ne sont pas applicables aux chariots de manutention automoteurs.